Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTIBAT
Numéro de dépôt :
1549295
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1999
Présentation de la marque ALTIBAT
Déposée le 29 août 1989 par LIOGIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIBAT est expirée depuis le 29 août 1999.
LIOGIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08